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Service expérimental

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• SGMAP

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration par l’Anah auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés) sous le numéro : 1979129.

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de l’Anah - à l'attention du correspondant informatique et liberté - 8 avenue de l'Opéra -75001 Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : cil@anah.gouv.fr.

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Confidentialité

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Polenergie Ardèche : Visite DOREMI - Aubenas - 19 mars 2016